Politique de brevets et portefeuille de propriété industrielle
Dans le cadre de projet de recherche ou parfois de projets d’élèves,
l’EMAC réalise des activités inventives dont elle entreprend la
protection, seule ou en partenariat.
Certains brevets sont déposés par les industriels contractant avec l’EMAC et la propriété de l’Ecole se limite à la propriété intellectuelle des inventeurs, personnels de l’EMAC.
Pour d’autres brevets, l’EMAC dispose de la propriété industrielle, soit seule, soit en commun avec ARMINES ou avec le CNRS.
Le portefeuille de brevets est consultable sur le lien suivant : Publications 2009 et brevets
Pour les négociations (vente, concessions de licences) sur les brevets dont l’EMAC dispose de la propriété industrielle (en totalité, ou en partie), contacter le Directeur de la Recherche.
Certains brevets sont déposés par les industriels contractant avec l’EMAC et la propriété de l’Ecole se limite à la propriété intellectuelle des inventeurs, personnels de l’EMAC.
Pour d’autres brevets, l’EMAC dispose de la propriété industrielle, soit seule, soit en commun avec ARMINES ou avec le CNRS.
Le portefeuille de brevets est consultable sur le lien suivant : Publications 2009 et brevets
Pour les négociations (vente, concessions de licences) sur les brevets dont l’EMAC dispose de la propriété industrielle (en totalité, ou en partie), contacter le Directeur de la Recherche.
Last modified:
08/12/2010 03:44 PM
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